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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide
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SILISEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILISEP
Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1257218
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013

Présentation de la marque SILISEP

Déposée le 12 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILISEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Snecma Propulsion Solide domicilié(e) LES CINQ CHEMINS - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 021 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Moteurs Departement de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) RN7, BatM-2éme Etage, BP 81 - 91003 - EVRY CEDEX - France.

La marque SILISEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SILISEP est expirée depuis le 11 décembre 2013.

Snecma Propulsion Solide a également déposé les autres marques suivantes : SEPLAM , SKINEX , NAXECO , GUIPEX , PYROLAZ


Snecma Propulsion Solide, Société Anonyme - LES CINQ CHEMINS - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 434021028


Snecma Moteurs Departement de la Propriété Intellectuelle - RN7, BatM-2éme Etage, BP 81 - 91003 - EVRY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation n°2025238 - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254250 - Publication au BOPI 2003-12-11

Inscription le 20 novembre 2003 - Concession de licence n°381983 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 3 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366415 - Publication au BOPI 2003-03-03

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357253 - Publication au BOPI 2002-10-10

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591425 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-13

Matériaux composites constitués de couches successives d'oxyde métallique et d'alliages métalliques.